Mentions légales

1. Editeur et hébergement du site internet

Le site Roni-floral-design.com est édité par la société  » 3 A Event’s « , immatriculée au RCS de Antibes sous le n°503 185 068 R.C.S. Antibes, et ayant son siège social à l’adresse suivante :

C/o Sarl Éclipse 2040 Chemin de Saint-Bernard 06220 Vallauris

Téléphone :+33 (0)4 93 31 56 49

Directeur de la publication : Mr BARELIER Emmanuel

Hébergeur :
OVH – RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France – Tel : 1007

2. Informatique & libertés, données personnelles

Les informations personnelles collectées sur le présent site, notamment par le biais du formulaire de contact, sont destinées exclusivement à être utilisées dans un but informatif et ne sont en aucun cas transmises à des tiers, ou destinées à être utilisées en dehors du cadre du site, et ce de quelques manières de ce soit, à l’exclusion d’une diffusion à des tiers intervenant dans son contenu ou sa gestion.

RONI se réserve le droit de transmettre les données personnelles que vous avez fournies, soit dans le cadre du respect d’une obligation légale, soit en application d’une décision judiciaire, administrative, ou d’une Autorité administrative indépendante.

Conformément aux dispositions des articles 34 et suivants de la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en écrivant à la société RONI à l’adresse suivante :

2040 Chemin de Saint-Bernard 06220 Vallauris
Courriel : contact@roni-floral-design.com

3. Cookies

Nos sites n’utilisent pas de « cookies », sauf mention expresse.

Tous les éléments du site RONI, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets.
Ils sont la propriété exclusive RONI. Toute reproduction, de tout ou partie de celui-ci, y compris des représentations iconographiques et photographiques, est formellement interdite sauf autorisation expresse de la société RONI.
Le Client qui dispose d’un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement au site de RONI, doit obligatoirement en demander l’autorisation écrite et préalable au RONI. Dans tous les cas, tout lien non autorisé, devra être retiré sur simple demande par RONI Floral Design.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Roni Floral Design. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Droits d’auteurs.pdf



5. Information générale

RONI vous informe que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve lorsque vous accédez au site postérieurement à leur mise en ligne. Nous vous recommandons de consulter régulièrement la présente page.